Lux fiat ! Ce petit SA21 a un rendu fort aimable...
Posté: jeudi 1 juin 2023 - 9:21
par Skogkatt59
JFK a écrit :
Skogkatt59 a écrit :
Et soudain, un rayon de soleil...
M3 et 21 Super Angulon f/4
Lux fiat ! Ce petit SA21 a un rendu fort aimable...
N'est-il pas !
Posté: jeudi 1 juin 2023 - 9:57
par Alesane
Skogkatt59 a écrit :
JFK a écrit :
Skogkatt59 a écrit :
Et soudain, un rayon de soleil...
M3 et 21 Super Angulon f/4
Lux fiat ! Ce petit SA21 a un rendu fort aimable...
N'est-il pas !
Article 2276 du Code civil : "En fait de meubles, possession vaut titre"
Posté: jeudi 1 juin 2023 - 10:53
par JFK
Alesane a écrit :
Skogkatt59 a écrit :
JFK a écrit :
Skogkatt59 a écrit :
Et soudain, un rayon de soleil...
M3 et 21 Super Angulon f/4
Lux fiat ! Ce petit SA21 a un rendu fort aimable...
N'est-il pas !
Article 2276 du Code civil : "En fait de meubles, possession vaut titre"
certes, mais Article 2262 du CC: "Les actes de pure faculté et ceux de simple tolérance ne peuvent fonder ni possession ni prescription." Je penche plutôt pour une acquisition par usucapion
Posté: jeudi 1 juin 2023 - 12:16
par Skogkatt59
JFK a écrit :
Alesane a écrit :
Skogkatt59 a écrit :
JFK a écrit :
Skogkatt59 a écrit :
Et soudain, un rayon de soleil...
M3 et 21 Super Angulon f/4
Lux fiat ! Ce petit SA21 a un rendu fort aimable...
N'est-il pas !
Article 2276 du Code civil : "En fait de meubles, possession vaut titre"
certes, mais Article 2262 du CC: "Les actes de pure faculté et ceux de simple tolérance ne peuvent fonder ni possession ni prescription." Je penche plutôt pour une acquisition par usucapion
Ne pas confondre usucapion et usurpation
Vieux cerisier
Posté: samedi 24 juin 2023 - 14:18
par gautier
Cerisier quadricentenaire, Kanazawa, Japon - Leica SL type 601 Apo-Summicron-SL 35 mm f/2 Asph. - Voir en plus grand - Localiser