Les occasions en boutique et la TVA
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| snauroy |
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Régulier Messages : 296Depuis le 9 mars 2010 Normandie  |
Bonjour, Une question qui me taraude : J'ai acheté à de nombreuses reprises du matériel d'occasion en boutique (notamment dans des boutiques Leica) et la TVA n'est généralement pas mentionnée sur les factures , ou même carrément à spécifiée à 0. Par contre, lors de l'argumentaire quand on veut faire reprendre du matériel, on nous dit que la commission de 25% du prix final s'explique notamment à cause de la TVA sur le prix de revente. Auriez vous un éclairage ? Merci ! |
| cedric-paris |
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 Membre des Amis Messages : 7820Depuis le 20 oct 2013 A moto à travers le Gondwana |
La TVA sur les biens d'occasion est contre-intuitive, puisque normalement la TVA taxe une "valeur ajoutée" et est donc taxable en théorie une seule fois, pour le bien neuf. Mais, dans le cas présenté, la fiscalité considère qu'il y a à nouveau une valeur ajoutée puisque le bien a pu être entretenu, réparé, etc. ou simplement présenté et mis en ligne, par un assujetti-revendeur (la boutique Leica). Par contre, logiquement, l'Etat ne taxe pas le bien sur toute sa valeur, mais uniquement sur la valeur "ajoutée", c'est-à-dire la marge, la différence entre le prix d'achat et le prix de vente. Si votre magasin Leica a acquis un M3 pour 1000 Euros et le revend 1200 Euros, l'Etat ne taxe la TVA "que" sur les 200 Euros de différence. En général cette TVA est incluse dans le prix présenté et on peut demander à ce que son montant soit spécifié sur la facture. Sauf erreur, c'est le cas dans toute l'Union Européenne, la Suisse, la Grande-Bretagne, ainsi que de nombreux autres pays. Donc si l'appareil est acheté au Royaume-Uni et sort du pays, cette TVA est récupérable. Il est peu probable que la valeur de cette TVA soit "0" pour l'acheteur dans le cas présenté - cela voudrait dire que la boutique ne fait aucune marge-, ni "25%" de la valeur totale pour la boutique. La commission de 25% est tout simplement cela: une commission, et il n'y a pas de raison de le cacher. La TVA ne représente qu'une petite partie de cette commission (20% de la commission, soit 5% du prix total de vente... corrigez-moi si je me gourre car il est tard!) Pour plus de détails et d'autres cas de figure: https://www.economie.gouv.fr/files/file ... casion.pdf Carpe Noctem |
| snauroy |
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Régulier Messages : 296Depuis le 9 mars 2010 Normandie |
Un grand merci pour cette réponse précise ! Pour la commission je me suis mal exprimé : un vendeur d'une boutique connue à Paris m'avait dit que dans les 25% de commission, il ne restait que 5% de marge pour la boutique car le reste était la TVA à la revente. Mais je comprends de votre explication que la TVA ne s'applique justement qu'aux 25% de la commission, ce qui semble bien plus cohérent en effet. |
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