erick a écrit :
(et la TVA est récupérable en Europe)
Bonsoir,
La TVA est une taxe nationale et non pas européenne. Vous ne pouvez pas déduire de la TVA allemande sur de la TVA française.
En fait c'est le régime de la TVA intracommunautaire qui s'applique.
L'acheteur français, s'il est assujetti à la TVA, communique son numéro de TVA intracom au fournisseur assujetti allemand (erick). Le fournisseur allemand (erick) vend hors taxes (donc au prix indiqué diminué de la TVA) et l'acheteur français déclare cette TVA en France et la déduit immédiatement (si elle est déductible). Pour le vendeur (erick), c'est une vente hors taxes et pour l'acheteur, s'il peut déduire la TVA, c'est une "opération blanche".
Ce régime s'applique même s'il s'agit de biens d'occasion (sauf toutefois si le régime "de la marge" peut s'appliquer, ce qui ne m'apparaît pas être le cas ici).
Cdt.